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Marques déposées par Frederic SOCHAT
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The Teeny Tiny Tee
Marque expirée - Marque en non vigueur

The Teeny Tiny Tee
Frederic SOCHAT

Numéro de dépôt :
3681580
Date de dépôt :
06/10/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/10/2019
The Teeny Tiny Tee de Frederic SOCHAT

Présentation de la marque The Teeny Tiny Tee

Déposée par voie électronique le 6 octobre 2009 par Frederic SOCHAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « The Teeny Tiny Tee »

Le déposant est Frederic SOCHAT domicilié(e) 6 les Pradilles - 87110 - Le Vigen - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, 3e Degre.SA domicilié(e) 12 rue du petit theil - 87280 - Limoges - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque The Teeny Tiny Tee est expirée depuis le 6 octobre 2019.

Frederic SOCHAT a également déposé les autres marques suivantes : CERA SCENT , scent – france , Finescent , LE PORTE , SCENTOOL , WEBINOSE


Frederic SOCHAT - 6 les Pradilles - 87110 - Le Vigen - France


3e Degre.SA - 12 rue du petit theil - 87280 - Limoges - France


Publication - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-46

Enregistrement sans modification - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-10

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; médailles ;

Porcelaine ; faïence ; Bouteilles ; Objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; vaisselle.